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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARC évolution
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LE COMMERCIAL ET LES 7 PILIERS DU SAMOURAI
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE COMMERCIAL ET LES 7 PILIERS DU SAMOURAI
ARC évolution SARL

Numéro de dépôt :
3304796
Date de dépôt :
23/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
23/07/2014
LE COMMERCIAL ET LES 7 PILIERS DU SAMOURAI de ARC évolution

Présentation de la marque LE COMMERCIAL ET LES 7 PILIERS DU SAMOURAI

Déposée le 23 juillet 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARC évolution auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « LE COMMERCIAL ET LES 7 PILIERS DU SAMOURAI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-35 du 27 août 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARC évolution domicilié(e) 10 rue du Château d'Angleterre,67300 SCHILTIGHEIM - 67300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 015 390 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARC évolution domicilié(e) 10 rue du Château d'Angleterre,67300 SCHILTIGHEIM - 67300 - France.

La marque LE COMMERCIAL ET LES 7 PILIERS DU SAMOURAI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3304796.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE COMMERCIAL ET LES 7 PILIERS DU SAMOURAI est expirée depuis le 23 juillet 2014.

ARC évolution a également déposé les autres marques suivantes : ARC events , ES3 SPICY SPACE et SPECIES – L'AVENTURE INTERGALACTIQUE – , LUDAGOGIE , Bistrot créatif , Café créatif , De l'entretien professionnel au dialogue crucial , SEMINAIRES , Projectopoly , INTERGLOBAL , Voyage au cœur de la performance


ARC évolution SARL - 10 rue du Château d'Angleterre,67300 SCHILTIGHEIM - 67300 - France - SIREN 394015390


ARC évolution - 10 rue du Château d'Angleterre,67300 SCHILTIGHEIM - 67300 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-53

Publication - Publication le 27 août 2004 au BOPI 2004-35

Inscription le 26 mai 2011 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°549788 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-26

Inscription le 26 mai 2011 - Transmission totale de propriété n°549787 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-26

Produits de l'imprimerie Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). (Classeur exercices). Jeux. Jouets (pyramides en bois). Education. Formation. Divertissement. Activités culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.